
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE
MARDI 14 AVRIL 2026 à 20h00
Salle des Tourelles
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
II – DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
2.1 – Arrêtés permanents pris du 1er janvier au 31 mars 2026
2.2 – Arrêtés provisoires pris du 1er janvier au 31 mars 2026
III – FINANCES
3.1 – Débat d’orientation budgétaire
3.2 – Vote des taux année 2026
IV – CONSTITUTIONS DE COMMISSIONS MUNICIPALES
4.1 – Election des membres du Conseil d’administration du CCAS
4.2 – Constitution de la commission d’appel d’offres
4.3 – Constitution de la commission urbanisme
4.4 – Constitution de la commission travaux
4.5 – Constitution de la commission communale pour l’accessibilité
V – ÉLECTION DE DÉLÉGUÉS ET DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS COMMUNAUX DANS DIVERS SYNDICATS ET ORGANISMES
5.1 – Élection des délégués syndicaux au sein du Syndicat Intercommunal du Groupe Scolaire de la Chevalerie
5.2 – Élection des délégués au sein du Syndicat Énergie Eure-et-Loir
5.3 – Élection des délégués au Syndicat Mixte de la Drouette, de la Voise et de leurs Affluents (SMDVA)
5.4 – Élection des délégués au Syndicat Intercommunal Eau Potable et Assainissement de la Région d’Épernon (SIEPARE)
5.5 – Élection d’un délégué au Syndicat Intercommunal de Collecte et de Ramassage des Ordures Ménagères (SICTOM SUD YVELINES)
5.6 – Désignation des représentants auprès de l’agence technique départementale Eure-et-Loir Ingénierie
5.7 – Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
5.8 – Désignation d’un représentant au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
VI – SÉCURITÉ ET DOMAINE PUBLIC
6.1 – Désignation d’un correspondant « Défense »
VII – INFORMATIONS DIVERSES

