CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE

Lundi 22  juin 2026 à 20h30

Salle des Tourelles

I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2026

II – DÉSICIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
2.1 – Arrêtés permanents pris du 7 Mai et 7 2 Juin 2026
2.2 -Arrêtés provisoires pris du 7 Mai au 7 2 juin 2026

III – FINANCES
3.1 -Approbation du compte de gestion 2025
3.2 -Approbation du compte administratif 2025
3.3 – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2026 pour /’acquisition d’un véhicule électrique et de deux bornes de recharge

IV – CULTURE
4.1 – Modification du règlement intérieur de la Pergola

V- RESSOURCES HUMAINES
5.1 – Remboursement des frais de garde et d’assistance des conseillers municipaux

VI – DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE
6.1 – Création d’un comité consultatif dédié au projet participatif« /’espace des Ruelles»

VII – URBANISME ET PATRIMOINE
7.1 – Travaux de déconstruction et dépollution du bien situé au 4 rue Drouet à Epernon sous la maîtrise

VIII – INFORMATION DIVERSES