Ordre du jour :

I –  APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2026

 

II – DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLEGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

2.1 – Arrêtés permanents pris du 5 septembre au 9 octobre 2026

2.2 – Arrêtés provisoires pris du 5 septembre au 9 octobre 2026

III – TIRAGE AU SORT DES MEMBRES DU CONSEIL CONSULTATIF DES SENIORS

 

IV – REMPLACEMENT DE LA CINQUIÈME ADJOINTE AU MAIRE

 4.1 – Élection d’une cinquième adjointe au maire en remplacement de la cinquième adjointe démissionnaire

V – RECTIFICATION DE LA DÉLIBERATION DÉSIGNANT LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

 5.1 – Adoption d’une nouvelle délibération rectifiant une erreur matérielle dans la délibération du conseil municipal désignant les membres du conseil d’administration du CCAS – Rapporteur C. CHERGUI

 

VI – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

 6.1 – Remplacement d’un membre du conseil d’administration du CCAS à la suite de sa démission

VII – REMPLACEMENT DE MEMBRES DE DIVERSES COMMISSIONS MUNICIPALES

7.1 – Remplacement d’un membre de la Commission d’Appels d’Offres (CAO)

7.2 – Remplacement d’un membre de la Commission des affaires scolaires et de la jeunesse

7.3 – Remplacement d’un membre de la Commission « Rénovation du patrimoine sparnonien »

7.4 – Remplacement d’un membre de la Commission culture

 

VIII – FINANCES

8.1 – Subvention du Fonds Vert pour le financement de l’opération de démolition de l’immeuble et d’acquisition du terrain sis 4 rue Drouet – Rapporteurs C. ANDRIEU-LACU / B. DROUET

8.2 – Reprise et affectation définitive des résultats 2025 – Rapporteur B. DROUET

8.3 – Approbation du budget supplémentaire 2026 – Rapporteur B. DROUET

8.4 – Participation 2026 au Fonds de Solidarité Logement – Rapporteur B. DROUET

8.5 – Approbation du Règlement Budgétaire et Financier – Rapporteur B. DROUET

8.6 – Approbation des créances éteintes 2026 – Rapporteur B. Drouet

8.7 – Admission en non-valeur 2026 – Rapporteur B. Drouet

IX – INTERPELLATION CITOYENNE

 

X – INFORMATIONS DIVERSES