
Conseil municipal du 15 décembre 2025
Salle des Tourelles à 20h30
Ordre du jour :
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2025
II – DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
2.1 – Arrêtés permanents pris du 1er au 30 novembre 2025
2.2 – Arrêtés provisoires pris du 1er au 30 novembre 2025
III – FINANCES
3.1 – Tarifs communaux 2026
3.2 – Quart des crédits année N-1
3.3 – Modification du règlement budgétaire et financier
IV – MARCHÉS PUBLICS
4.1 – Règlement intérieur de la commande publique
V – RESSOURCES HUMAINES
5.1 – Mise à jour du tableau des effectifs – Création de postes
VI – INFORMATIONS DIVERSES

