CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE

LUNDI 18 MAI 2026 à 20h30

Salle des Tourelles

I –  APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026

II – DÉSICIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

2.1 – Arrêtés permanents pris du 2 Avril au 6 mai 2026

2.2 – Arrêtés provisoires pris du 15 Avril au 6 mai 2026

III – DELEGATION DE POUVOIRS CONSENTIS AU MAIRE

3.1 – Révision de la délibération de pouvoirs consentis au maire, passée le 20 mars 2026

IV – FINANCES

4.1 – Convention entre l’amicale et la ville d’Épernon pour l’octroi d’une subvention

4.2 – Attribution des subventions aux associations – exercice 2026

4.3 – Révision des tarifs de restauration scolaire 2026-2027

4.4 – Tarifs Prairiales (spectacles, cinéma, buvette)

4.5 – Tarifs de la médiathèque – La Pergola

4.6 – Tarifs de l’école de musique – Le Prélude

4.7 – Tarifs de location des salles communales – Les Prairiales

4.8 – Tarifs de location des salles communales – Maison du Cadran Solaire

4.9 – Tarifs de location des salles communales – Maison des Aironcelles

4.10 – Tarifs de location des salles communales – Les Pressoirs

4.11 – Tarifs de location des salles communales – salle Savonnière

4.12 – Tarifs de location des salles communales – salle de vie communautaire

4.13 – Tarifs de perte ou vol de clefs lors des locations des salles communales

V – CONSTITUTION DE COMMISSIONS MUNICIPALES

5.1 – Constitution de la commission culture

5.2 – Constitution de la commission sports

5.3 – Constitution de la commission démocratie participative

5.4 – Commission Communale des Impôts directs

5.5 – Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

VI – CREATION DE COMITE CONSULTATIF

6.1 – Comité consultatif – projet participatif « fête de la musique 2026 »

VII – RESSOURCES HUMAINES

7.1 – Création d’un emploi permanent dans le cadre d’un avancement de grade

7.2 – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial

VIII – INFORMATION DIVERSES