
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE
LUNDI 18 MAI 2026 à 20h30
Salle des Tourelles
I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
II – DÉSICIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
2.1 – Arrêtés permanents pris du 2 Avril au 6 mai 2026
2.2 – Arrêtés provisoires pris du 15 Avril au 6 mai 2026
III – DELEGATION DE POUVOIRS CONSENTIS AU MAIRE
3.1 – Révision de la délibération de pouvoirs consentis au maire, passée le 20 mars 2026
IV – FINANCES
4.1 – Convention entre l’amicale et la ville d’Épernon pour l’octroi d’une subvention
4.2 – Attribution des subventions aux associations – exercice 2026
4.3 – Révision des tarifs de restauration scolaire 2026-2027
4.4 – Tarifs Prairiales (spectacles, cinéma, buvette)
4.5 – Tarifs de la médiathèque – La Pergola
4.6 – Tarifs de l’école de musique – Le Prélude
4.7 – Tarifs de location des salles communales – Les Prairiales
4.8 – Tarifs de location des salles communales – Maison du Cadran Solaire
4.9 – Tarifs de location des salles communales – Maison des Aironcelles
4.10 – Tarifs de location des salles communales – Les Pressoirs
4.11 – Tarifs de location des salles communales – salle Savonnière
4.12 – Tarifs de location des salles communales – salle de vie communautaire
4.13 – Tarifs de perte ou vol de clefs lors des locations des salles communales
V – CONSTITUTION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
5.1 – Constitution de la commission culture
5.2 – Constitution de la commission sports
5.3 – Constitution de la commission démocratie participative
5.4 – Commission Communale des Impôts directs
5.5 – Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
VI – CREATION DE COMITE CONSULTATIF
6.1 – Comité consultatif – projet participatif « fête de la musique 2026 »
VII – RESSOURCES HUMAINES
7.1 – Création d’un emploi permanent dans le cadre d’un avancement de grade
7.2 – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial
VIII – INFORMATION DIVERSES

