Ordre du jour :

I –  APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2026

 

II – DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLEGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

2.1 Arrêtés permanents pris du 5 septembre au 2 octobre 2026

2.2 – Arrêtés provisoires pris du 5 septembre au 2 octobre 2026

III – TIRAGE AU SORT DES MEMBRES DU CONSEIL CONSULTATIF DES SENIORS

 

IV – RECTIFICATION DE LA DÉLIBERATION DÉSIGNANT LES MEMBRES DU CONSEIL   

       D’ADMINISTRATION DU CCAS

 4.1 – Adoption d’une nouvelle délibération rectifiant une erreur matérielle dans la délibération du conseil municipal désignant les membres du conseil d’administration du CCAS

 

V – FINANCES

5.1 – Subvention pour le financement de l’opération de démolition de l’immeuble et d’acquisition du terrain sis 4 rue Drouet

5.2 – Reprise et affectation définitive des résultats 2025

5.3 – Approbation du budget supplémentaire 2026

5.4 – Participation 2026 au Fonds de Solidarité Logement

5.5 – Approbation du Règlement Budgétaire et Financier

5.6 – Approbation des créances éteintes 2026

5.7 – Admission en non-valeur 2026

  

VI – INTERPELLATION CITOYENNE

  

VII – INFORMATIONS DIVERSES