I –       APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2026

II –       DÉSICIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

2.1 – Arrêtés provisoires pris du 1er au 15 Avril 2026

2.2 – Avenant n°1 – MAPA :  Accord Cadre pour les travaux et la maintenance des installations d’éclairage public, de la signalisation lumineuse tricolore et des illuminations festives

III –     FINANCES

3.1 – Reprise anticipée des résultats 2025 et affectation au budget primitif 2026

3.2 – Approbation du budget primitif 2026

3.3 – Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS de la commune – Exercice 2026

3.4 – Attribution des subventions aux associations – Exercice 2026

IV –     DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION AD’HOC « RENOVATION DU PATRIMOINE SPARNONIEN »

V –      FORMATIONS DES ÉLUS

5.1 – Fixations des orientations en matière de formation des élus municipaux

5.2 – Adoption du règlement intérieur pour la formation des élus municipaux

VI –     ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT DURABLE

6.1 – Validation du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales d’Epernon

VII –     URBANISME

7.1 – Désignation des représentants et référents association PCC/CVL

7.2 – Convention de déclassement – Rétrocession rue de Savonnière

VIII –    INFORMATION DIVERSES

VI –     SÉCURITÉ ET DOMAINE PUBLIC
 6.1 – Désignation d’un correspondant « Défense »

VII –    INFORMATIONS DIVERSES