I –  APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024

II – DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

2.1 –  Arrêtés permanents pris du 1^er au 29 février 2024

2.2 –  Arrêtés permanents pris du 1^er au 29 février 2024

2.3 –  Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Bibliothèques 2024 – Fonds « Dys »

2.4 – Avenant n° 2 au marché d’appel d’offres ouvert n°22-AO-08 – Nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communautaires et communaux sur le territoire de la communauté de communes des portes euréliennes d’Ile-de-France.

2.5 – Occupation du domaine public – Kiosque à fleurs

III – FINANCES

3.1 – Reprise des résultats de l’exercice 2023 et affectation au budget primitif 2024

3.2 – Approbation du budget primitif 2024

3.3 – Autorisation de programmes et crédits de paiements 2024

3.4 – Attribution des subventions aux associations

IV – URBANISME

4.1 –  Autorisation de signer la convention avec l’EPFLI Foncier Cœur de France (Établissement Public Foncier Interdépartemental Foncier Cœur de France)

V – INFORMATIONS DIVERSES