CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 22 janvier 2024 à 20h30
Salle des Tourelles à ÉPERNON
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
II – DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL
2.1 – Arrêtés provisoires pris du 1er au 31 décembre 2023
2.2 – Demande de subvention – Dotation de soutien à l’investissement (DSIL)
III – FINANCES
3.1 – Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2024
3.2 – Suppression de l’exonération totale de la taxe foncière et sur les propriétés bâties (TFPB) et fixation du taux d’exonération à compter du 1er janvier 2025
3.3 – Modification du règlement budgétaire et financier M57
IV – RESSOURCES HUMAINES
4.1 – Convention de mise à disposition du personnel de la ville au profit du CCAS
4.2 – Autorisation de négociation du contrat d’assurance statutaire par le CDG28
4.3 – Présentation du rapport social unique (RSU) 2022
V – SCOLAIRE
5.1 – Modification des statuts du syndicat intercommunal du groupe scolaire de la Chevalerie
VI – INFORMATIONS DIVERSES
