CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 19 février 2024 à 20h30
Salle des Tourelles à ÉPERNON
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2024
II – DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL
2.1 – Arrêtés permanents pris du 1er au 31 janvier 2024
2.2 – Arrêtés permanents pris du 1er au 31 janvier 2024
2.3 – Demande de subvention – Fonds Départemental d’Insertion (FDI)
III – COMMUNICATION
3.1 – Règlement intérieur de fonctionnement du conseil municipal
IV – FINANCES
4.1 – Bilan annuel des cessions/acquisitions 2023
4.2 – Présentation de l’état annuel des indemnités des élus 2023
V – AFFAIRES SOCIALES
5.1 – Autorisation de signer la convention avec le bailleur 3F
VI – RESSOURCES HUMAINES
6.1 – Présentation de l’organigramme des services de la commune
VII – INFORMATIONS DIVERSES
