I – APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES SÉANCES DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 16 ET 30 SEPTEMBRE 2024

II – DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
2.1 – Arrêtés permanents pris du 1er septembre au 31 octobre 2024
2.2 – Arrêtés provisoires pris du 1er septembre au 31 octobre 2024
2.3 – Avenant au marché à procédure adaptée (MAPA) de restauration scolaire
2.4 – Avenants au marché à procédure adaptée (MAPA) de rénovation de l’espace culturel « Les Prairiales »

III – FINANCES
3.1 – Fixation de la durée d’amortissement des biens – nomenclature M57
3.2 – Indemnités de gardiennage de l’église – Année 2025
3.3 – Créances éteintes
3.4 – Révision des tarifs communaux – Année 2025
3.5 – Création de tarifs de location des salles du 1er étage – Maison du Cadran Solaire
3.6 – Création de tarifs de location de la salle de réunion – Maison des Aironcelles

IV – JARDINS COMMUNAUX
4.1 – Modification du règlement d’occupation

V – INTERCOMMUNALITÉ
5.1 – Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) du 26 septembre 2024

VI – INFORMATIONS DIVERSES
6.1 – Rapport d’activité 2023 de la CCPEIDF
6.2 – Planning prévisionnel 2025 des conseils municipaux