I –  APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024

II – DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

2.1 –  Arrêtés permanents pris du 1^er juin au 31 août

2.2 –  Arrêtés provisoires pris du 1^er au 31 août

2.3 – Marché à Procédure Adaptée (MAPA) de rénovation de l’espace culturel Les Prairiales : attribution du lot 18 (réseaux scéniques)

2.4 – Marché à Procédure Adaptée (MAPA) Assurances – Groupama : avenant au lot 1 « Dommages aux biens et risques annexes »

III – FINANCES

3.1 – Participation au Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2024

3.2 – Augmentation de la ligne de trésorerie

IV – MARCHÉS PUBLICS

4.1 –  Constitution de la commission ADHOC du groupement de commandes – Marché d’appel d’offres restauration scolaire.

V – RESSOURCES HUMAINES

5.1 –  Modification de la durée du temps de travail de l’Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP)

5.2 – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppression de poste

VI – INFORMATIONS DIVERSES

6.1 – SITREVA – Rapport d’activité 2023

6.2 – SIEPARE – Rapport Prix/Qualité de Services (RPQS)