Conseil municipal

Ordre du jour

séance du 23 juin à 20h30 en salle des Tourelles

I –  APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2025

II – DÉCISIONS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

2.1 –   Arrêtés permanents pris du 1er mai au 31 mai 2025

2.2 –   Arrêtés provisoires pris du 1er mai au 31 mai 2025

2.3 –   Marché à procédure adaptée (MAPA) – Balayage mécanique des voies publiques

2.4 –   Marché à procédure adaptée (MAPA) – Restauration scolaire

2.5 –   Marché à procédure adaptée (MAPA) – Entretien des bâtiments communaux

III – POLICE MUNICIPALE ET GESTION DU DOMAINE PUBLIC

3.1 – Recouvrement des frais de fourrière

IV – CULTURE

4.1 – Tarifs du Marché de Noël 2025

4.2 – Tarifs Prairiales (spectacles, cinéma, buvette)

V – FINANCES

5.1 – Refacturation des frais de fonctionnement la cuisine centrale

VI – INFORMATIONS DIVERSES