Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 13 mars 2017 Lundi 13 mars 2017 PDF icon CR 13 mars 2017, PDF icon D101 Compte de gestion 2016 Ville - approbation, PDF icon D102 Compte administratif 2016 Ville, PDF icon D103 Affectation des résultats 2016 budget ville, PDF icon D104 Budget Primitif 2017 Ville - approbation, PDF icon D105 Révision tarifs 2017 jardins communaux, PDF icon D106 Révision tarifs 2017 droits de place commerçants non sédentaires, PDF icon D107 Révision des tarifs 2017 droits de place exposition vente, PDF icon D108 Révision tarifs droit de place distributeur de pains, PDF icon D109 Révision tarifs droit de place taxis, PDF icon D110 Révision tarifs 2017 participation communes voisines, PDF icon D111 Révision tarifs 2017 concessions cimetières - cavurnes colombarium, PDF icon D112 Révision tarifs délivrance de photocopies au public, PDF icon D113 Révision des tarifs horodateurs, PDF icon D114 Révision tarifs droits de places des marchés hebdomadaires, PDF icon D115 Révision tarifs 2017 droit de voirie terrasses, PDF icon D116 Compte de gestion 2016 Prairiales - approbation, PDF icon D117 Compte administratif 2016 Prairiales, PDF icon D118 Affectation des résultats 2016 Budget Prairiales, PDF icon D119 Budget Primitif 2017 Prairiales - approbation, PDF icon D120 Désignation représentant CLETC , PDF icon D121 Conventions mise à disposition de services aux EPCI, PDF icon D122 Convention avec la commune de Raizeux, PDF icon D123 Bilan 2016 formation des élus, PDF icon D124 Avenant mission controle technique APAVE de la médiathèque, PDF icon D125 Mise en place du RIFSEPP adjoints au patrimoine, PDF icon D126 Avancements de grades et mise à jour des effectifs, PDF icon D127 Fixation du taux des avancements de grades, PDF icon D128 Convention tripartite de portage foncier avec EFFLI et Nexity, PDF icon D129 ZAC Savonnière avenant 3 à la convention d'aménagement, PDF icon D130 Avis France Domaine parcelle AE 101 - 10, place du Change, PDF icon D131 Avis France Domaine parcelles AD 245 et 246 - 15 et 17 rue du Grand Pont
Séance du 13février 2017 Lundi 13 février 2017 PDF icon CR 13février2017, PDF icon D101 Rapport orientation budgétaire 2017 Ville, PDF icon D102 Rapport orientation budgétaire 2017 Prairiales, PDF icon D103 Subvention FDI 2017 salle communautaire, PDF icon D104 Subvention FDI 2017 isolation phonique Guesle, PDF icon D105 Subvention FDI 2017 aménagement carrefour, PDF icon D106 Suvention FDI 2017 ajout caméra, PDF icon D107 Régularisation signature convention SDE médiathèque, PDF icon D108 indemnité de conseil Receveur municipal 2016, PDF icon D109 cession parcelle AH 161 rue de la Garenne au Moine, PDF icon D110 Cession terrain AC52 rue Normande, PDF icon D111 Ajout salle communautaire bail à construction ICL
Séance du 16 janvier 2017 Lundi 16 janvier 2017 PDF icon CR 16janvier2017, PDF icon D101 Rapport activité PMR 2017, PDF icon D102 Avance trésorerie EPCI Chevalerie, PDF icon D103 Classes découverte 2016-2017, PDF icon D104 Convention SDE enfouissement réseaux rues Tourneuve et Ferme de Croix, PDF icon D105 Convention SDE enfouissement réseaux rues Pasteur et Ch. Péguy, PDF icon D106 Acquisition parcelles AK 2 et 3 Prairie, PDF icon D107 Cession parcelle AB 435 La Diane, PDF icon D108 RIFSEEP Mise en place CIA
Séance du 12 décembre 2016 Lundi 12 décembre 2016 PDF icon CR 12décembre 2016, PDF icon D101 Approbation marché Pressoris, PDF icon D102 Rapport activité 2015 SIARE, PDF icon D103 Election des délégués à la CCPEIdF, PDF icon D104 Convention pause méridienne école de Droue, PDF icon D105 Convention pause méridienne école Epernon, PDF icon D106 DM n°1 au BP 2016 Ville, PDF icon D107 Autoriser à engager et liquider les dépenses d'investissement, PDF icon D108 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire, PDF icon D109 Avancement de grade, PDF icon D110 Tableau des effectifs catégorie C, PDF icon D111 Institution du RIFSEEP
Séance du 14 novembre 2016 Lundi 14 novembre 2016 PDF icon CR 14novembre 2016, PDF icon D101 Débat sur les orientations du PADD, PDF icon D102 Rapport annuel du SIVOM HADREP, PDF icon D103 DM n°1 au BP 2016 Prairiales, PDF icon D104 Révision de l'Autorisation de programme et crédits de paiements, PDF icon d105_revision_des_tarifs_fetes_foraines_et_cirques_2017.pdf, PDF icon D106 Subvention association locale 2016, PDF icon D107 Autorisation de signer le marché restauration scolaire, PDF icon D108 Bilan des acquisitions et cessions 2015