Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 8 octobre 2018 Lundi 08 octobre 2018 PDF icon CR 8 octobre 2018, PDF icon D101 Statuts communauté de communes Portes Euréliennes
Séance du 10 septembre 2018 Lundi 10 septembre 2018 PDF icon CR 10 septembre 2018, PDF icon D101 Modification des commissions communales, PDF icon D102 Remplacement d'un membre au CCAS, PDF icon D103 Fonds de solidarité logement, PDF icon D104 Acquisition terrain AKA 262 2
Séance du 9 juillet 2018 Lundi 09 juillet 2018 PDF icon CR 9 juillet 2018, PDF icon D101 Modifications statuts communauté de communes, PDF icon D102 Signature avenant Cofely, PDF icon D103 Signature avenant Gobois médiathèque, PDF icon D104 Signature avenant Dubois médiathèque, PDF icon D105 Lancement campagne de souscription Fondation du Patrimoine, PDF icon D106 Adhésion Fondation du patrimoine, PDF icon D107 Modification du RIFSEEP pour mise à jour part IFSE, PDF icon D108 Modification du RIFSEEP pour mise à jour part CIA, PDF icon D109 Rapport activité 2017 GRDF, PDF icon D110 Acquisition terrains SNCF
Séance du 11 juin 2018 Lundi 11 juin 2018 PDF icon CR 11 juin 2018, PDF icon D101 Avenant n°3 - transports scolaires avec la Région, PDF icon D103 Décision Modificative n°1 Prairiales, PDF icon D104 Révision des tarifs de restauration scolaire, PDF icon D105 Reprise et mise à jour archives départementales
Séance du 14 mai 2018 Lundi 14 mai 2018 PDF icon CR 14 mai 2018, PDF icon D101 Compte de gestion 2017 Ville, PDF icon D102 Compte administratif 2018 Ville approbation, PDF icon D103 Affectation des résultats 2017 Ville, PDF icon D104 Compte de gestion 2017 Prairiales, PDF icon D105 Compte administratif 2017 Prairiales approbation, PDF icon D106 Affectation des résultats 2017 Prairiales, PDF icon D107 Attribution de subvention secteur social , PDF icon D108 Attribution de subvention secteur sportif, PDF icon D109 Tarifs école de musique au 1er septembre 2018, PDF icon D110 Tarifs salles communales au 1er septembre 2018, PDF icon D111 Mise à jour des effectifs, PDF icon D112 Désignation délégué RGPD, PDF icon D113 Fixation du nombre de représentants CT, PDF icon D114 Fixation nombre de représentants CHSCT, PDF icon D115 Exonération pénalités vinet construction école maternelle