Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 19 mai 2016 Jeudi 19 mai 2016 CR 19 mai 2016, D101 Autorisation signature marchés école maternelle, D102 Subventions 2016 aux associations locales, D103 Convention avec le département rue du Grand Pont, D104 Groupement de commandes CCVD, D105 Contrôle conformité assainissement EU vente bien, D106 SDCI - validation du projet de périmètre du préfet, D107 Adhésion compétence IRVE
Séance du 11 avril 2016 Lundi 11 avril 2016 CR 11avril 2016, D101 Demande subvention état travaux Pressoirs, D102 Approbation CA 2015 - Prairiales, D103 Affectation résultats budget 2015 - Prairiales, D104 Compte de gestion 2015 - Prairailes, D105 Approbation BP 2016 - Prairiales, D106 Subventions 2016 associations locales, D107 Assurance statutaire avec le CDG, D108 Conventions avec CCVD travaux locaux périscolaires, D109 Reversement fonds de soutien activité périscolaire, D110 ADAP, D111 Autorisation dépôt autorisation travaux
Séance du 21 mars 2016 Lundi 21 mars 2016 CR 21mars 2016, D101 Demande subvention médiathèque, D102 Compte administratif 2015 - ville, D103 Affectation résultats 2015, D104 Compte de gestion 2015 - ville, D105 Budget Primitif 2016 - ville, D106 Révision prix 2016 - jardins communaux, D107 Révision prix 2016 - droit place commerçants non sédentaires, D108 Révision prix 2016 - droit de place expo vente, D109 Révision prix droit de place distributeurs pains, D110 Révision prix 2016 - taxis, D111 Révision prix 2016 - frais de scolarité, D112 Révision prix 2016 - concession cimetière, D113 Révision prix 2016 - copie public, D114 Révision prix 2016 - horodateurs, D115 Révision prix 2016 - marchés , D116 Révision prix 2016 - droit de voirie terrasses, D117 Vote du taux des taxes directes locales, D118 DOB 2016 Prairiales, D119 CLETC
Séance du 29 février 2016 Lundi 29 février 2016 CR 29février 2016, D101 DOB 2016 - ville
Séance du 15 février 2016 Lundi 15 février 2016 CR 15février 2016, D101 FDAIC 2016 - Isolation école de musique, D102 FDAIC 2016 - VPI écoles, D103 FDAIC 2016 - Préau école maternelle Billardière, D104 FDAIC 2016 - Terrain synthétique, D105 FDAIC 2016 - Télécommande piste athlétisme, D106 FDAIC 2016 Translucides tennis, D107 FDAIC 2016 - Enrobés chemin des Carrières, D108 FDAIC 2016 - Trottoir Houdreville, D109 FDAIC 2016 - Etude de sécurité rues, D110 FDAIC 2016 - Création AVAP , D111 Subvention classe découverte Billardière, D112 Modalités accès Infogéo avec SDE 28