Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 13février 2017 Lundi 13 février 2017 CR 13février2017, D101 Rapport orientation budgétaire 2017 Ville, D102 Rapport orientation budgétaire 2017 Prairiales, D103 Subvention FDI 2017 salle communautaire, D104 Subvention FDI 2017 isolation phonique Guesle, D105 Subvention FDI 2017 aménagement carrefour, D106 Suvention FDI 2017 ajout caméra, D107 Régularisation signature convention SDE médiathèque, D108 indemnité de conseil Receveur municipal 2016, D109 cession parcelle AH 161 rue de la Garenne au Moine, D110 Cession terrain AC52 rue Normande, D111 Ajout salle communautaire bail à construction ICL
Séance du 16 janvier 2017 Lundi 16 janvier 2017 CR 16janvier2017, D101 Rapport activité PMR 2017, D102 Avance trésorerie EPCI Chevalerie, D103 Classes découverte 2016-2017, D104 Convention SDE enfouissement réseaux rues Tourneuve et Ferme de Croix, D105 Convention SDE enfouissement réseaux rues Pasteur et Ch. Péguy, D106 Acquisition parcelles AK 2 et 3 Prairie, D107 Cession parcelle AB 435 La Diane, D108 RIFSEEP Mise en place CIA
Séance du 12 décembre 2016 Lundi 12 décembre 2016 CR 12décembre 2016, D101 Approbation marché Pressoris, D102 Rapport activité 2015 SIARE, D103 Election des délégués à la CCPEIdF, D104 Convention pause méridienne école de Droue, D105 Convention pause méridienne école Epernon, D106 DM n°1 au BP 2016 Ville, D107 Autoriser à engager et liquider les dépenses d'investissement, D108 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire, D109 Avancement de grade, D110 Tableau des effectifs catégorie C, D111 Institution du RIFSEEP
Séance du 14 novembre 2016 Lundi 14 novembre 2016 CR 14novembre 2016, D101 Débat sur les orientations du PADD, D102 Rapport annuel du SIVOM HADREP, D103 DM n°1 au BP 2016 Prairiales, D104 Révision de l'Autorisation de programme et crédits de paiements, d105_revision_des_tarifs_fetes_foraines_et_cirques_2017.pdf, D106 Subvention association locale 2016, D107 Autorisation de signer le marché restauration scolaire, D108 Bilan des acquisitions et cessions 2015
Séance du 10 octobre 2016 Lundi 10 octobre 2016 CR 10octobre 2016, D101 Rapport d'activité 2015 CCVD, D102 Subvention 2016 association locale, D103 Convention département rue Péju, D104 Avis des domaines - acquisition parcelle Houdreville, D105 Engagement de principe avec l'ATD, D106 Autorisation de déposer un dossier EPFLI, D107 Autorisation signature permis de construire salle périscolaire