Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
Titre Date Télécharger
Séance du 12 décembre 2016 Lundi 12 décembre 2016 CR 12décembre 2016, D101 Approbation marché Pressoris, D102 Rapport activité 2015 SIARE, D103 Election des délégués à la CCPEIdF, D104 Convention pause méridienne école de Droue, D105 Convention pause méridienne école Epernon, D106 DM n°1 au BP 2016 Ville, D107 Autoriser à engager et liquider les dépenses d'investissement, D108 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire, D109 Avancement de grade, D110 Tableau des effectifs catégorie C, D111 Institution du RIFSEEP
Séance du 14 novembre 2016 Lundi 14 novembre 2016 CR 14novembre 2016, D101 Débat sur les orientations du PADD, D102 Rapport annuel du SIVOM HADREP, D103 DM n°1 au BP 2016 Prairiales, D104 Révision de l'Autorisation de programme et crédits de paiements, d105_revision_des_tarifs_fetes_foraines_et_cirques_2017.pdf, D106 Subvention association locale 2016, D107 Autorisation de signer le marché restauration scolaire, D108 Bilan des acquisitions et cessions 2015
Séance du 10 octobre 2016 Lundi 10 octobre 2016 CR 10octobre 2016, D101 Rapport d'activité 2015 CCVD, D102 Subvention 2016 association locale, D103 Convention département rue Péju, D104 Avis des domaines - acquisition parcelle Houdreville, D105 Engagement de principe avec l'ATD, D106 Autorisation de déposer un dossier EPFLI, D107 Autorisation signature permis de construire salle périscolaire
Séance du 12 septembre 2016 Lundi 12 septembre 2016 CR 12septembre 2016, D101 Autorisation de signer les marchés médiathèque, D102 Demande de subvention médiathèque, D103 Délégation de pouvoir au maire, D104 Déplacement du marché du mardi, D105 Avenant n° 1 à la convention ATD, D106 Autorisation dépôt PC à l'Amicale sportive , D107 Cession parcelle terrain , D108 Cession parking Drouette, D109 Cession terrain forage Raizeux, D110 Cession terrain forage Chevalerie, D111 Avancements de grade
Séance du 11 juillet 2016 Lundi 11 juillet 2016 CR 11juillet 2016, D101 Autorisation de signer le marché d'entretien des bâtiments, D102 FPIC , D103 Convention mutualisation services techniques avec CCVD, D104 Participation FSL 2016, D105 Répartition des sièges au sein de la future communauté de communes, D106 Avancement de grade