Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 9 septembre 2019 Lundi 09 septembre 2019 PDF icon CR 9 septembre 2019, PDF icon D101 Adoption du règlement intérieur des jardins communaux, PDF icon D102 Création d'une commission ADAP, PDF icon D103 Demande de subvention DRAC pour maison à pans de bois, PDF icon D104 Demande de subvention au conseil départemental route de Boulard, PDF icon D105 Convention portant groupement de commande Route de Boulard, PDF icon D106 Convention mise à disposition individuelle agent, PDF icon D107 Avis de France Domaine parcelle AH 257, PDF icon D108 Avis de France Domaine parcelle AD 338, PDF icon D109 Avis de France Domaine parcelle ZA 242, PDF icon D110 Avis de France Domaine chemin rural Aba 367 et Aba 439, PDF icon D111 Avis de France Domaine AN 37 à AN 45, PDF icon D112 Délaisse de voirie et déclassement parcelle AB 435, PDF icon D113 Cession parcelle AL 94, PDF icon D114 Acquisition parcelles AK2 et 3, PDF icon D115 Acquisition parcelle AK 271, PDF icon D116 Conditions de vente immeuble 15/17 rue du Grand Pont
Séance du 8 juillet 2019 Lundi 08 juillet 2019 PDF icon CR 8 juillet 2019, PDF icon D101 Création et suppression de postes, PDF icon D102 Avis des Domaines forage Chevalerie à Droue-sur-Drouette, PDF icon D103 Avis des Domaines forage de Raizeux, PDF icon D104 Signature marché hygièbe et entretien des batiments communaux
Séance du 17 juin 2019 Lundi 17 juin 2019 PDF icon CR 17 juin 2019, PDF icon D101 Bilan annuel des cessions acquisitions 2018, PDF icon D102 RH Prise en charge frais de déplacement, PDF icon D103 Avis des Domaines bien cadastré section AB 7 au 50 b route de Boulard, PDF icon D104 Déclassement bibliothèque , PDF icon D105 Avis des Domaines locaux bibliothèque, PDF icon D106 Transports scolaires convention délégation de compétences, PDF icon D107 Avis des Domaines terrain section AE 235
Séance du 13 mai 2019 Lundi 13 mai 2019 PDF icon CR 13 mai 2019, PDF icon D101 Approbation Compte de Gestion 2018 Budget ville, PDF icon D102 Approbation Compte Administratif 2018 Budget ville, PDF icon D103 Affectation définitive des résultats 2018 Budget ville, PDF icon D104 Approbation Compte de Gestion 2018 Budget Prairiales, PDF icon D105 Approbation Compte Administratif 2018 Budget Prairiales, PDF icon D106 Affectation définitive des résultats 2018 Budget Prairiales, PDF icon D107 Attribution de subventions aux associations locales année 2019, PDF icon D108 Révision des tarifs de l'école municipale de musique , PDF icon D109 Révision des tarifs salles communales, PDF icon D110 Révision des tarifs Prairiales au 1er septembre 2019, PDF icon D111 Créances éteintes 2150,41 €, PDF icon D112 Créances éteintes 80,71 €, PDF icon D113 Créances éteintes 637,51 €, PDF icon D114 Créances éteintes 98,82 € , PDF icon D115 Création poste directeur des ressources humaines, PDF icon D116 Convention de partenariat bâtiments labellisés Fondation du patrimoine, PDF icon D117 Approbation règlement attribution aide financière rénovation extérieure bâtiment, PDF icon D118 Création commission Ad'hoc subvention pour rénovation patrimoine sparnonien, PDF icon D119 Désignation membre suppléant ATD, PDF icon D120 Convention mise à disposition espace à l'association Jardins Urbains
Séance du 08 avril 2019 Lundi 08 avril 2019 PDF icon CR 08 avril 2019, PDF icon D101 Subventions classes de découverte artistiques culturelles, PDF icon D102 Augmentation tarifs restaurant scolaire, PDF icon D103 Subventions associations 2019 secteur éducation jeunesse, PDF icon D104 Subventions associations 2019 secteur environnement-sécurité, PDF icon D105 Subventions associations 2019 secteur action sociale, PDF icon D106 Subventions associations 2019 secteur vie culturelle, PDF icon D107 Convention groupement commandes marché hygiène et entretien bts communaux, PDF icon D107 Annexe convention groupement de commandes, PDF icon D108 Servitude de passage Chauliac, PDF icon D109 Avis des Domaines 10 place du Change, PDF icon D110 Avis des Domaines 17 rue Saint Denis, PDF icon D111 Convention ATD