Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
Titre Date Télécharger
Séance du 10 octobre 2016 Lundi 10 octobre 2016 CR 10octobre 2016, D101 Rapport d'activité 2015 CCVD, D102 Subvention 2016 association locale, D103 Convention département rue Péju, D104 Avis des domaines - acquisition parcelle Houdreville, D105 Engagement de principe avec l'ATD, D106 Autorisation de déposer un dossier EPFLI, D107 Autorisation signature permis de construire salle périscolaire
Séance du 12 septembre 2016 Lundi 12 septembre 2016 CR 12septembre 2016, D101 Autorisation de signer les marchés médiathèque, D102 Demande de subvention médiathèque, D103 Délégation de pouvoir au maire, D104 Déplacement du marché du mardi, D105 Avenant n° 1 à la convention ATD, D106 Autorisation dépôt PC à l'Amicale sportive , D107 Cession parcelle terrain , D108 Cession parking Drouette, D109 Cession terrain forage Raizeux, D110 Cession terrain forage Chevalerie, D111 Avancements de grade
Séance du 11 juillet 2016 Lundi 11 juillet 2016 CR 11juillet 2016, D101 Autorisation de signer le marché d'entretien des bâtiments, D102 FPIC , D103 Convention mutualisation services techniques avec CCVD, D104 Participation FSL 2016, D105 Répartition des sièges au sein de la future communauté de communes, D106 Avancement de grade
Séance du 13 juin 2016 Lundi 13 juin 2016 CR 13juin 2016, D101 Suventions 2016 aux associations locales, D102 Révision des tarifs Prairiales, D103 Révision des tarifs salles communales , D104 Révision des tarifs école de musique 2016/2017, D105 Approbation du règlement intérieur école de musique, D106 Convention collective CCVD restauration scolaire, D107 Avis France Domaines, D108 Avis France Domaines, D109 Dénomination impasse
Séance du 19 mai 2016 Jeudi 19 mai 2016 CR 19 mai 2016, D101 Autorisation signature marchés école maternelle, D102 Subventions 2016 aux associations locales, D103 Convention avec le département rue du Grand Pont, D104 Groupement de commandes CCVD, D105 Contrôle conformité assainissement EU vente bien, D106 SDCI - validation du projet de périmètre du préfet, D107 Adhésion compétence IRVE