Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 12 juin 2017 Lundi 12 juin 2017 cr 12 juin20217, D101 Fixation des orientations formation des élus, D102 Approbation règlement intérieur formation des élus, D103 Demande de subvention mobilier médiathèque, D104 Acquisition cartes postales historiques, D105 Convention transports scolaires, D106 Tarifs transports scolaires, D107 Mise à jour du tableau des effectifs
Séance du 15 mai 2017 Lundi 15 mai 2017 CR 15 mai 2017, D101 Vidéoprotection demande de subvention FIPDR, D102 Attribution subventions associations locales 2017, D103 Révision tarifs salles communales
Séance du 19 avril 2017 Mercredi 19 avril 2017 CR 19 avril 2017, D101 Indemnités de fonction des élus, D102 Taux d'imposition des trois taxes, D103 Attribution de subventions municipales 2017, D104 Tarifs 2017/2018 Prairiales, D105 Tarifs 2017/2018 bibliothèque, D106 Tarifs 2017/2018 école de musique, D107 Avenant n°2 Lot 1A école maternelle, D108 Avenant n° 2 Lot n°9 école maternelle, D109 Avenant n°1 lot n°3 école maternelle, D110 Avenant n° 3 école maintenance éclairage Citéos
Séance du 13 mars 2017 Lundi 13 mars 2017 CR 13 mars 2017, D101 Compte de gestion 2016 Ville - approbation, D102 Compte administratif 2016 Ville, D103 Affectation des résultats 2016 budget ville, D104 Budget Primitif 2017 Ville - approbation, D105 Révision tarifs 2017 jardins communaux, D106 Révision tarifs 2017 droits de place commerçants non sédentaires, D107 Révision des tarifs 2017 droits de place exposition vente, D108 Révision tarifs droit de place distributeur de pains, D109 Révision tarifs droit de place taxis, D110 Révision tarifs 2017 participation communes voisines, D111 Révision tarifs 2017 concessions cimetières - cavurnes colombarium, D112 Révision tarifs délivrance de photocopies au public, D113 Révision des tarifs horodateurs, D114 Révision tarifs droits de places des marchés hebdomadaires, D115 Révision tarifs 2017 droit de voirie terrasses, D116 Compte de gestion 2016 Prairiales - approbation, D117 Compte administratif 2016 Prairiales, D118 Affectation des résultats 2016 Budget Prairiales, D119 Budget Primitif 2017 Prairiales - approbation, D120 Désignation représentant CLETC , D121 Conventions mise à disposition de services aux EPCI, D122 Convention avec la commune de Raizeux, D123 Bilan 2016 formation des élus, D124 Avenant mission controle technique APAVE de la médiathèque, D125 Mise en place du RIFSEPP adjoints au patrimoine, D126 Avancements de grades et mise à jour des effectifs, D127 Fixation du taux des avancements de grades, D128 Convention tripartite de portage foncier avec EFFLI et Nexity, D129 ZAC Savonnière avenant 3 à la convention d'aménagement, D130 Avis France Domaine parcelle AE 101 - 10, place du Change, D131 Avis France Domaine parcelles AD 245 et 246 - 15 et 17 rue du Grand Pont
Séance du 13février 2017 Lundi 13 février 2017 CR 13février2017, D101 Rapport orientation budgétaire 2017 Ville, D102 Rapport orientation budgétaire 2017 Prairiales, D103 Subvention FDI 2017 salle communautaire, D104 Subvention FDI 2017 isolation phonique Guesle, D105 Subvention FDI 2017 aménagement carrefour, D106 Suvention FDI 2017 ajout caméra, D107 Régularisation signature convention SDE médiathèque, D108 indemnité de conseil Receveur municipal 2016, D109 cession parcelle AH 161 rue de la Garenne au Moine, D110 Cession terrain AC52 rue Normande, D111 Ajout salle communautaire bail à construction ICL