Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 12 novembre 2018 Lundi 12 novembre 2018 PDF icon CR 12 novembre 2018, PDF icon D101 Décision modificative n° 2 au B.P. 2018 ville, PDF icon D102 Indemnité de conseil 2018 du trésorier, PDF icon D103 Créances éteintes, PDF icon D104 Révision des tarifs communaux à compter du 01.01.2019, PDF icon D105 Recensement de la population 2019, PDF icon D106 Annexe convention tootoopark, PDF icon D106 Annexe règlement tootoopark, PDF icon D106 Convention parc à chiens, PDF icon D107 Rapport d'activité délégataire 2017 HADREP
Séance du 8 octobre 2018 Lundi 08 octobre 2018 PDF icon CR 8 octobre 2018, PDF icon D101 Statuts communauté de communes Portes Euréliennes
Séance du 10 septembre 2018 Lundi 10 septembre 2018 PDF icon CR 10 septembre 2018, PDF icon D101 Modification des commissions communales, PDF icon D102 Remplacement d'un membre au CCAS, PDF icon D103 Fonds de solidarité logement, PDF icon D104 Acquisition terrain AKA 262 2
Séance du 9 juillet 2018 Lundi 09 juillet 2018 PDF icon CR 9 juillet 2018, PDF icon D101 Modifications statuts communauté de communes, PDF icon D102 Signature avenant Cofely, PDF icon D103 Signature avenant Gobois médiathèque, PDF icon D104 Signature avenant Dubois médiathèque, PDF icon D105 Lancement campagne de souscription Fondation du Patrimoine, PDF icon D106 Adhésion Fondation du patrimoine, PDF icon D107 Modification du RIFSEEP pour mise à jour part IFSE, PDF icon D108 Modification du RIFSEEP pour mise à jour part CIA, PDF icon D109 Rapport activité 2017 GRDF, PDF icon D110 Acquisition terrains SNCF
Séance du 11 juin 2018 Lundi 11 juin 2018 PDF icon CR 11 juin 2018, PDF icon D101 Avenant n°3 - transports scolaires avec la Région, PDF icon D103 Décision Modificative n°1 Prairiales, PDF icon D104 Révision des tarifs de restauration scolaire, PDF icon D105 Reprise et mise à jour archives départementales