Comptes-rendus du conseil municipal et délibérations

Vous pouvez prendre connaissance des actions menées par la municipalité à travers les comptes rendus des séances de conseil municipal et des délibérations s'y rapportant.
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Séance du 11 décembre 2017 Lundi 11 décembre 2017 CR 11 décembre 2017, D101 Election délégué SI Chevalerie, D102 Régies comptables - complément délégation pouvoirs au maire, D103 Rapport d'activité 2016 SIVOM HADREP, D104 Modification du RIFSEEP, D106 Avis des Domaines rue Saint Denis
Séance du 13 novembre 2017 Lundi 13 novembre 2017 CR 13 novembre 2017, D101 Décision Modificative n°1 commune, D102 Décision Modificative n° 1 Prairiales, D103 Révision Crédits de Paiment 2017 commune, D104 Autorisation dépenses investissements 2018, D105 Révision des tarifs communaux 2018, D106 Admission en créances éteintes, D107 Convention avec Energie 28 - enfouissement réseaux rue Prieuré, D108 Rapport d'activité annuel 2016 SIARE
Séance du 9 octobre 2017 Lundi 09 octobre 2017 CR 9 octobre 2017, D101 Indemnité du receveur municipal 2017, D102 Répartition du produit des concessions cimetière, D103 Modification statutaire Loi NOTRé Gémapi, D104 Approbation des rapports CLETC, D105 Vente route de Boulard, D106 Mise à jour des effectifs et créations de postes
Séance du 11 septembre 2017 Lundi 11 septembre 2017 CR 11 septembre 2017, D101 Fonds de solidarité logement 2017, D102 Fixation du forgait poste stationnement, D103 Règlement AVAP, D104 Périmètres délimités , D105 Dénomination voie nouvelle, D106 Dénomination rond-point des anglais
Séance du 10 juillet 2017 Lundi 10 juillet 2017 CR 10 juillet 2017, D101 Demande subvention rue des Piqueurs de Grès, D102 Avenant n°3 école maternelle, D104 Avenant n°2 école maternelle, D105 CDAC