Séance ordinaire de conseil municipal

Date(s) événement: 
Lundi 17 juin 2019

Lundi 17 juin 2019 à 20 h30, salle des Tourelles

Ordre du jour :

 

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 13 MAI 2019

 

II – DECISIONS PRISES ET INFORMATIONS RELATIVES AUX DELEGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL

 

III – FINANCES 2019

3.1 –  Bilan des acquisitions 2018

 

IV – RESSOURCES HUMAINES

4.1 – Modalités et conditions de prise en charge des frais de personnel

 

V – URBANISME/FONCIER

5.1 – Avis du Domaine bien cadastré section AB n° 7 50b route de Boulard

5.2 – Déclassement d’un bien immobilier cadastré section AD n° 246 abritant les locaux de l’ancienne bibliothèque

5.3 – Avis du Domaine biens cadastrés section AD 245 et AD 246 situés 15/17 rue du Grand Pont

5.4 – Avis du domaine bien castré section AE 235 ruelle des Fontaines

 

VI – AFFAIRES SCOLAIRES

6-1 –  Convention de délégation de compétences d’organisation de transports scolaires

 

VII – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES