Séance ordinaire de conseil municipal

Date(s) événement: 
Lundi 15 mai 2017
Lundi 11 septembre 2017 à 20 h30, salle des Tourelles

ORDRE DU JOUR

 

I – APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU

II – DECISIONS  PRISES  DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS

III – AFFAIRES FINANCIERES

3.3 – Participation au Fonds de Solidarité Logement 2017  

IV– SECURITE – POLICE MUNICIPALE

4.1 Forfait Post-Stationnement

V – URBANISME

5.1 – Règlement AVAP

5.2 – Proposition de périmètres délimités des abords autour des monuments historiques : mise en cohérence avec le périmètre de l’AVAP 

5.3 – ZAC de Savonnière – Dénomination voie nouvelle

5.4 – Dénomination d’un Rond-Point 

VI – QUESTIONS DIVERSES